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Marques déposées par la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT
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CUVEE SAINT PATRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT PATRICE
SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, STE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3784816
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
CUVEE SAINT PATRICE de SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT

Présentation de la marque CUVEE SAINT PATRICE

Déposée le 22 novembre 2010 par la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SAINT PATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT domicilié(e) 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 408 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT domicilié(e) 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque CUVEE SAINT PATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT PATRICE est expirée depuis le 22 novembre 2020.

SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT a également déposé les autres marques suivantes : Les Vignerons de Haute Provence , PETRA VIRIDIS EN PROENCIE , PETRA VIRIDIS LA CAVE DES VIGNERONS


SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, STE COOPERATIVE - 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France - SIREN 782408926


SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT - 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.